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L’évasion fiscale : bouc émissaire des déficits budgétaires, 1ère partie

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Extrait des Archives : publié le 28 décembre 2011
825 mots - Temps de lecture : 2 - 3 minutes
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La récente crise des dettes publiques aiguillonne la discussion vers la question de l’évasion fiscale. Récemment réunis à Cannes pour trouver des solutions communes à cette crise, les membres du G20 ont unanimement réitéré la priorité de la lutte contre ce qu’ils considèrent comme un fléau. Depuis 2000, l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) augmente la pression sur les pays qui refusent de collaborer sur plan fiscal en divulguant des informations sur les capitaux de leurs résidents. Le raisonnement largement diffusé dans les média et auquel nous sommes censés souscrire est clair comme l’eau de roche : l’évasion fiscale induirait un manque à gagner pour les États, et contribuerait par conséquent à aggraver leurs déficits.


Dans ce sens, le dernier rapport publié par l’OCDE considère que la guerre contre la fraude fiscale aurait ramené 14 milliards d’euros dans les caisses des 20 pays au cours de ces deux dernières années, et que ces rentrées devraient continuer à augmenter. Ce raisonnement est également employé pour expliquer les problèmes des États très endettés, notamment la Grèce. On considère habituellement que le principal défaut de l’État grec a été celui d’être indulgent à l’égard des contribuables, en tolérant une évasion fiscale à large échelle. Au-delà de la séduisante simplicité de ce raisonnement, il faut en comprendre la portée.


Il convient d’abord de noter que, contrairement à ce que ce raisonnement pourrait laisser entendre, les impôts non payés ne sont pas gâchés. L’imposition dénote un jeu à somme nulle : le montant des dépenses publiques est inversement proportionnel au montant des dépenses privées. Ainsi, la part des salaires et des profits qui n’est pas prélevée en guise d’impôt, reste dans les comptes bancaires privés.


On peut donc aisément comprendre que ces revenus, qui ne sont pas versés à l’État, ne sont pas pour autant gaspillés mais constituent de l’épargne et des dépenses privées pour des biens de consommation. Puisque le montant de l’épargne et des dépenses privées dépend du taux de taxation, une diminution du taux de taxation augmente proportionnellement les possibilités des individus d’épargner et de consommer. Il est crucial de comprendre que d’un point de vue purement économique, (donc si l’on met pour l’heure entre parenthèse la question de savoir si l’évasion fiscale est morale ou pas), il n’y a pratiquement aucune différence entre une baisse d’impôts illégale (c'est-à-dire décidée unilatéralement par les individus eux-mêmes, dans le cadre d’un calcul couts-bénéfices personnel), et une baisse d’impôts légale (décidée unilatéralement par le gouvernement, dans le cadre d’une politique économique).


Nonobstant l’illégalité de l’évasion fiscale, les conséquences économiques restent les mêmes : l’évasion fiscale contribue à diminuer le taux d’imposition et donc ipso facto à augmenter proportionnellement le montant de l’épargne, de l’investissement et de la consommation privés. Ainsi, l’affirmation selon laquelle l’évasion fiscale creuse le déficit public revient à dire que toute baisse d’impôts (légale ou non) augmenterait le déficit public. Cela revient en outre à dire que toute stratégie individuelle pour épargner une partie de ses propres profits (en cherchant à acheter moins cher ou même en sacrifiant se propres envies) creuserait le déficit public.


Donc, selon le raisonnement qui justifie actuellement la lutte contre l’évasion fiscale, pour redresser le déficit public, il faudrait choisir le produit le plus cher ou encore mieux le produit le plus taxé, et même faire du lobbying pour payer plus de taxes. Il devrait être clair que cette démarche n’est pas une panacée car même si des contribuables généreux décidaient de subventionner davantage les biens et les services publics, cela ne réduirait pas nécessairement les déficits. Tandis que la capacité de payer des impôts est limitée par les gains privés qui ne sont pas infinis, les dépenses dépendent par contre des intérêts potentiellement illimités des gouvernants à dépenser davantage.


L’idée que l’évasion fiscale soit un manque à gagner pour les États détourne l’attention publique des véritables causes du déficit public. Aussi incongru que cela puisse paraître, on cherche à nous persuader que la cause du déficit est à chercher dans les contributions (qui ne seraient pas suffisantes pour satisfaire toutes les envies de dépenses) et non pas dans les dépenses (qui sont plus importantes que les contributions). Cependant, dès lors qu’on regarde un budget comme la balance entre dépenses et revenus, le bon sens requiert de mettre un point d’interrogation avant d’engager des dépenses (avons-nous les ressources suffisantes pour les effectuer ?) au lieu de le mettre après coup (où peut-on trouver l’argent pour payer les dépenses déjà engagées ?).


Maintenant on comprend mieux que le fait de payer des impôts n’est pas une condition suffisante pour combler les déficits publics et que l’évasion fiscale n’est donc pas la cause, mais tout au plus, le symptôme des déficits publics. Quant à la cause des déficits publics, il faut plutôt la rechercher dans la décision de dépenser (la condition suffisante des déficits publics). Le modèle est très simple : pour arrêter l’eau de couler, il suffit de fermer le robinet.


 

 

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Marian Eabrasu est professeur d’économie et d’éthique à l’ESC-Troyes. Il a été chercheur à l’International Centre for Economic Research (Turin, Italie) et à l’institut Ludwig von Mises (Auburn, Etats Unis). Il est l'auteur de nombreux articles publiés dans des revues à comité de lecture comme La Revue Française de Science Politique, Quarterly Journal of Austrian Economics, Business and Society, etc. Son dernier article publié en 2012 dans Raisons Politiques s'intitule "Les états de la définition wébérienne de l'Etat"
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C'est le trop plein de "fonctions" publiques (amalgame de ponx, politiciens et autres parasites qui exploitent la richesse que d'autres ont produite, (nb ne pas y inclure les régaliens de terrain) qui est la cause de la faillite de l'état français rien d'étonnant que ces zélés serviteurs dénoncent l'évasion fiscale comme étant le pire des maux, réussissant parfaitement auprès de la majorité des crédules à les leurrer ainsi.
Seuls les préposés de l'état et les politicards s'arrogent le droit de juger de leur nécessité absolue (importance primordiale sans qui, rien ne serait possible), les citoyens "ordinaires" étant voués aux gémonies si ils osent critiquer cette pléthore inouïe.
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Vous avez raison à 100%, lorsqu'on sait que les politiciens sont en général les premiers à faire de l'évasion fiscale. Un ex-miistre de finances d'un pays du Nord avait détourné dois milliards ver les Antilles et lorsqu'on l'a su rien ne lui est arrivé, il ne s'est pas excusé en disant que c'était pour protéger l'avenir de ses enfants, donc il ne fait pas confiance à son pays. Aussi il avait détourné l'argent des cotisations de l'assurance chômage pour effacer le déficit. Les politiciens achetent les votes en instaurant des programmes fous pour lesquels les pays n'ont pas les moyens, ensuite font de déficits fous et en hypothéquant le pays pardessus du PIB.
Souvent c'est grâce à l'économie parallèle qu'il y a de l'épargne et que la consommation fonctionne car les sages sont pressés comme des citrons et ne leurs reste pas grand chose pour consommer.
L.Conceicao
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Sur le fond M. Eabrasu a raison: l'imposition fiscale augmenterai sans l'évasion. Mais ayant lui vecu en Italie, où l'évasion fiscale est un sport national, devrait connaitre que l'evasion fiscale est aussi un forme de concurrence déloyale evers les honnets contribuables. L'évasion fiscale met les citoyens les uns contre les autres, dans l'article il n'y a aucune mention de ce problème. Ces qui ne peuvent pas évader parce qu ils ont leur taxes levées à la source sont-ils dupes, ou ne pigent rien à l'economie?
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Vous écrivez : "L'évasion fiscale est aussi une forme de concurrence déloyale envers les honnêtes contribuables".

Cette phrase n'est acceptable que si l'on admet que l'impot est légitime, ou que son taux est justifié et tolérable.

Ce qui n'est probablement pas ce que pensent les Italiens, ni tous ceux qui pratiquent l'évasionn fiscale.
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D'accord que l'imposition fiscale doit etre tolérable. Mais il y a trop de monde qui pratique l'évasion à priori. Cela est égale à nier toute légalité à l'état. Pour l'anarchie ce dernier n'aurait pas raison d'etre, malheuresement l'histoire nous dit que sans une structure étatique efficace ne fait pas trop bon vivre. Donc l'impot, bien que peu aimée de tout le monde, est necessaire. Mon avis est: payons tous les impots, pour pouvoir les diminuer à tous. Ces qui prennent l'initiative individuellement, en dehors de ce cadre, le font en détriment des autres: il profitent d'un avantage que les autre n'osent pas prendre par responsabilité civique. Bonne anné avec moins d'évasion et moins d'impots pour tous.
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Merci et bonne année !
Bon, faut être un peu sérieux quand même : si la fraude fiscale, c'est pas si terrible, la fraude sociale non plus finalement. Avec de telles options, on va droit dans le mur.

"Ainsi, la part des salaires et des profits qui n’est pas prélevée en guise d’impôt, reste dans les comptes bancaires privés." : Oui, mais souvent à l'étranger, pas en France.

"On peut donc aisément comprendre que ces revenus, qui ne sont pas versés à l’État, ne sont pas pour autant gaspillés mais constituent de l’épargne et des dépenses privées pour des biens de consommation. " : Faux, ceux qui fraudent ne consomment pas, ils placent pour gagner encore plus, et toujours dans l'optique de ne pas déclarer, ou à tout le moins ils thésaurisent.

"l’évasion fiscale contribue à diminuer le taux d’imposition et donc ipso facto à augmenter proportionnellement le montant de l’épargne, de l’investissement et de la consommation privés. " : Oui, mais pas sur le territoire national, et là ça fait une énorme différence. Autant dire que l'argent de la drogue, de la prostitution et des réseaux pédophiles contribue à la marche de l'économie.

"Quant à la cause des déficits publics, il faut plutôt la rechercher dans la décision de dépenser (la condition suffisante des déficits publics). Le modèle est très simple : pour arrêter l’eau de couler, il suffit de fermer le robinet." : Non, ce n'est pas si simple, car vous avez au final des êtres humains qui sont impactés directement. Vous ne parlez pas des NICHES FISCALES : comme par hasard.
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La "fraude" fiscale ou sociale n'est qu'une réponse paisible et non violente à l'expropriation excessive par l'état des revenus des particuliers et des entreprises.

Cette expropriation faite par l'Etat est violente, elle, au point qu'un nombre considérable de nos concitoyens ont décidé de quitter leur pays à cause de cela.

La société a évolué. Il fut une époque ou on faisait des révolutions et où on pendait les collecteur d'impots. En France, cela s'appellait les Jacqueries.

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de toutes façons il n' y a plus aucun espoir qu' on s'en sorte ; petit "travailleur indépendant", je suis en train de préparer mon bilan comptable 2011 : l' Etat m' a immédiatement ponctionné cette année 66 % de mon chiffre d' affaire, au titre d' impôts divers ( dont la nouvelle taxe professionnelle qui a changé de nom, + prélèvements U.R.S.S.-A.F. ( dont la monstrueuse C.S.G. et la CRDS ) ; après, il me reste à payer toutes mes charges de fonctionnement... BILAN : je travaille 75 heures par semaine pour un bénéfice final de misère et avant T.V.A. ; mon revenu réel a été divisé par plus de moitié depuis 15 ans ; je vivote complètement et pourtant il paraît que je ne suis pas le "plus à plaindre" ; pas très loin de chez moi, on a construit sur 4 étages, un somptueux édifice du Trésor Public ( ambiance feutrée, activité MODERATO, climatisation à tous les étages, fermeture à 16 heures et même 15 heures le vendredi... ) ; quand je traverse ma commune, je constate partout le foisonnement des bâtiments publiques ou d' organismes para-publiques divers ( = activités bureaucratiques et tabellionesques en tous genres : plein d' emplois de fonctionnaires aux privilèges exorbitants créés au détriment d' emplois réels ) ; depuis des décennies, l' Etat providence socialiste vit infiniment trop au dessus de mes moyens ; le plus effarent, c' est le degré d' abrutissement et d' apathie généralisés ; un tiers de la population vis plus ou moins de la mendicité publique et au détriment d' une fraction d' esclaves dont je fais partie... même sur ce site on lit des tas de commentaires ineptes, catéchisés et bien-pensants... ignorants la nature de cette gigantesque dette publique ( qui est pour l' essentiel une dette sociale intenable ) ; si j' en avais la possibilité, je serais le premier à frauder un max ( = question d' équité et de survie ) ; si j' avais de l' épargne, je ferais tout pour la préserver à l' étranger et fuir l' enfer fiscal français...
Voilà encore quelques considérations improvisées inutiles puisque maintenant les jeux sont faits et que rien ne va plus... trop tard, plus AUCUN ESPOIR de s' en sortir
JOYEUX NOUVEL AN 2012 et même à tous les nez de boeufs crypto-communistes qui infestent se site...

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Et pendant ce temps, les plus grosses entreprises ne paient quasiment rien. Comme TOTAL qui n'a jamais gagné autant, et n'a rien payé depuis 1 an. Tant que cela ne sera pas interdit avec des sanctions RADICALES, vous et tant d'autres allez payer pour eux, et pas que pour l'Etat. Mais je vous laisse le soin d'imaginer si l'on coupait le robinet comme dit l'auteur : on se plaint déjà de la violence des gangs dans les "cités", mais ce serait quoi autrement, dites ? Nous sommes dans une impasse. L'euro va passer aux oubliettes , et le Franc va le remplacer très bientôt.
Evaluer :   2  4Note :   -2
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Mais si, les grosses entreprises payent quelquechose ! Sauf que cela ne s'appelle pas des impôts, mais des charges de lobbying.

Plus rentable pour les politiciens, moins efficace pour le pays
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Total n'est pas un bon exemple : son activité est of shore et il n'a quasiment plus rien en France, même son capital ne doit plus être détenu par les français. De là à déménager, il lui suffit de quelques jours... Et c'est le cas de quasiment tout le CAC 40. L'absence de fonds de pension en France plus le découragement organisé des épargnants français a fait le reste. Si nous quittons l'euro et l'Europe nous serons dans 10 ans au niveau de la Somalie. Ou plutôt de 1984 d'Orwel.
P.S.
Si Total fait ses bénéfices c'est sur le dos des pays exploités : un vieux reste du colonialisme.
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La France ne fait pas partie des pays exploités, donc ?

Le tableau est très bien brossé

Je suis comme vous TNS (gérant majoritaire d'une sarl artisanale) depuis 3 ans et il est vrai qu'il y a un choc (nucléaire) à encaisser par rapport à la situation de salarié.

Comme vous, on vient d'être "prélevé" de la taxe professionnelle poliment renommée CFE.
Côté rémunération et étant au forfait, c'est 45% de "charges" sociales ou plutôt "taxes sociales" parce que dans 25 ans il n'y aura plus de retraites, assurance maladie, IJ, etc. Et vous êtes pas du tout couvert, il faut souscrire à côté en Loi Madelin.

Pour ceux qui ne savent pas ce que veut dire le "forfait", c'est lorsque votre rémunération est en dessous du plafond "sécurité sociale". Etant libre de ma rémunération et grâce au soutien de mes proches, c'est 390 euros par mois, tout ça pour pouvoir développer l'activité (beaucoup de matériel et allergie au crédit des banksters).
Par chance, j'échappe à la CSG - RDS (remboursement de la dette sociale, quelle blague !).

Plus les assurances obligatoires colossales : décennale et multirisque.

Après tout cela, vous avez le DROIT de travailler !

DONC : augmentation de nos prix et on vous suggère de faire la même chose.


Gardez, si vous le pouvez, un peu d'épargne en métal précieux ...
Vous les changerez le moment venu et à bon prix aux gens qui fuiront cette monnaie à cours forcé.

Vous saurez, j'en suis sûr, reconnaitre l'honnête travailleur de celui qui a vécu au crochet (et qui sait rarement faire quelque chose d'utile aux autres). Tout en étant charitable, vous êtes libres d'appliquer des tarifs différents, adaptés aux moyens de chacun ...

Là sera votre compensation.

Bien à vous, et courage car les détenteurs d'un savoir-faire et les bons gestionnaires seront un jour (très proche) récompensés de leurs efforts.

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Il y a une différence fondamtentale entre la fraude et l'évasion fiscale. La fraude fiscale est une violation de la loi, l'évasion fiscale est une optimisation parfaitement légale de la charge fiscale, dans le cadre des lois en vigueur.

Il va de soi que les gouvernements, et en particulier le gouvernement français, font tout pour masquer cette différence, et ce au point que la plupart des économistes, y compris l'auteur de cet article, ne font meme plus la différence.

Ce qui implique clairement que la notion de droit n'existe plus en matière fiscale, puisque même ce qui n'est pas interdit devient interdit.
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zelectron - 03/11/2017 à 09:05 GMT
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