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Le billet d’Hubert ! Impôts sur les revenus

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Publié le 09 mai 2017
1017 mots - Temps de lecture : 2 - 4 minutes
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Rubrique : Editoriaux

Accrochez-vous, voici un papier qui va vous plaire, enfin, plaire, c’est ironique, juste une formule de style. Je ne sais pas si l’État vous l’a dit, mais votre argent l’intéresse bigrement !!

Charles

CE QUE L’ON VOIT
Tout comme moi, vous avez dû recevoir une communication de la direction générale des finances publiques (DGFip) nous avertissant de l’ouverture du service des déclarations en ligne de nos revenus. J’ai bien écrit « déclarations de revenus » et non pas, comme on l’entend trop souvent dire, y compris par nos grands médias, « déclarations d’impôts ».En cette période où diverses « informations » plus ou moins contradictoires circulent, il est temps de bien préciser les choses.Nous sommes, actuellement en France, dans un système déclaratif. C’est-à-dire que les contribuables que nous sommes déclarons nos différents revenus… J’ai écrit TOUS nos revenus (!!) à l’administration fiscale. Ensuite, celle-ci contrôle ces déclarations. Éventuellement, elle les rectifie (ce que l’on appelait avant « un redressement fiscal ») et ensuite, elle procède au recouvrement de l’impôt.Le fait que nous recevions par courrier postal ou électronique des déclarations pré-remplies ne change rien à l’aspect juridique de la chose. Certes, l’administration nous fournit un document où apparaît déjà l’essentiel de nos revenus (elle est effffffectivement TRÈS BIEN informée), mais il est précisé dans les « conditions d’utilisation de la déclaration en ligne »… Vous savez bien, le document que l’on ne lit pas et que l’on ne sauvegarde presque jamais avant de remplir les différents formulaires en ligne, dans tous les domaines. Il faut ajouter que dans l’affaire qui nous occupe, l’accès à ce document n’est pas « très intuitif ». Oserais-je dire qu’il est « peu visible » ? Oui, je l’ose.

24hGold - Le billet d’Hubert !...

Ces fameuses conditions d’utilisation du service en ligne nous précisent bien qu’« À l’issue des opérations de saisie, vous signez votre déclaration en cliquant sur le bouton signature. À défaut, vos obligations déclaratives ne sont pas accomplies ». Il s’agit donc bien, juridiquement, d’une déclaration.

Cela étant, il ne faut pas confondre la phase de déclaration avec le mode de paiement de l’impôt sur le revenu. Nous sommes actuellement régis par le droit commun du paiement par acomptes provisionnels, appelé familièrement « tiers provisionnel ». Sur option, nous pouvons choisir le paiement par prélèvement mensuel. Le « grand chantier » du prélèvement de l’impôt à la source est en cours et sa mise en œuvre, plus ou moins rapide… ou pas du tout, dépendra, selon les déclarations des intéressés, de qui sera élu Président de la République dans les prochains jours.

CE QUE L’ON NE VOIT PAS

Pour ceux de mes lecteurs qui remplissent régulièrement leur déclaration de revenus fonciers (le célèbre imprimé aux si chatoyantes nuances de bleus, j’ai nommé, la déclaration 2044), avez-vous, une fois… ou plus, si affffinité, prêté attention à la ligne 214 figurant en page 2 ?

24hGold - Le billet d’Hubert !...

Cette rubrique 214 nous demande de déclarer « La valeur locative réelle des propriétés dont vous vous réservez la jouissance ». Mais que cela peut-il bien être ?? Dans son immense bonté, l’administration fiscale nous précise, dans « la notice pour remplir la déclaration 2044 des revenus fonciers » :

24hGold - Le billet d’Hubert !...

Comme le précise le titre de ce document : « Cette notice n’a qu’une valeur indicative. Elle ne se substitue pas à la documentation officielle de l’administration. » Et donc, c’est de toute façon ma réaction classique, je me tourne vers ce cher code général des impôts qui nous apprend dans son article 30, que :

  • Sous réserve des dispositions de l’article 15-II, le revenu brut des immeubles ou parties d’immeubles dont le propriétaire se réserve la jouissance est constitué par le montant du loyer qu’ils pourraient produire s’ils étaient donnés en location. Il est évalué par comparaison avec les immeubles ou parties d’immeubles similaires faisant l’objet d’une location normale, ou à défaut, par voie d’appréciation directe. Il est majoré, s’il y a lieu, des recettes visées au deuxième alinéa de l’article 29. Cette disposition ne concerne pas le droit de chasse.

L’article 15 II cité, nous précise :

I (Abrogé).

II Les revenus des logements dont le propriétaire se réserve la jouissance ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu.

Cette exonération s’applique également aux locaux compris dans des exploitations agricoles et affectés à l’habitation des propriétaires exploitants.

Je résume pour être compréhensible : hors votre résidence principale, vos biens immeubles dont vous vous réservez la jouissance, mais « qui pourraient être donnés en location » doivent faire l’objet d’une déclaration de revenus fonciers d’un montant de loyers « qu’ils pourraient produire s’ils étaient donnés en location ». SI, SI, VOUS AVEZ BIEN LU !! Autrement dit, toute personne se réservant la jouissance d’un bien qui n’est pas à usage de son habitation est tenue de déclarer les revenus, FICTIFS, qu’il aurait perçus si le bien avait été mis en location.

ET MES SOUS DANS TOUT ÇA ?

Je vous ai déjà informé dans mon billet du 31 octobre 2012 de la « réflexion » de notre ministre du redressement productif de l’époque : « Le ministre du redressement productif a récemment déclaré «on gagne beaucoup dans l’immobilier». En conséquence, il envisage «de soumettre à l’impôt sur le revenu les «revenus fictifs», que constitue l’absence de loyer pour les propriétaires ayant remboursé leur emprunt. »Plus récemment, dans mon billet du 18 novembre 2016, j’ai évoqué « la taxation des potagers. L’idée est simple, les détenteurs de potagers qui produisent leurs choux et leurs patates, bénéficient d’un «privilège» sur ceux qui n’ont comme solution d’acheter ces produits au super marché ».

Je l’ai dit, je le redis : une aussi « bonne idée » finira, fatalement, par voir le jour… quel que soit le futur président de la République.

Ce que voit Alex Andrin

Taxer, taxer encore, il faut toujours taxer.
Mais quand cessera-t-on d’être tant « ratissé » ?
Notre « démocratie » a tant besoin d’argent,
Qu’il ne subsistera plus un seul épargnant.
A-t-on vraiment besoin de tant de décorum ?
Nous n’avons plus de Roi, au diable les couronnes.
Gardez confiance, je vous aime et vous salue.

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Charles Sannat est diplômé de l'Ecole Supérieure du Commerce Extérieur et du Centre d'Etudes Diplomatiques et Stratégiques. Il commence sa carrière en 1997 dans le secteur des nouvelles technologies comme consultant puis Manager au sein du Groupe Altran - Pôle Technologies de l’Information-(secteur banque/assurance). Il rejoint en 2006 BNP Paribas comme chargé d'affaires Il a exercé les fonction de directeur des études économiques de la société Aucoffre.com de 2012 à 2015, et créé le Contrarien Matin un site de « décryptage quotidien, sans concession, humoristique et sarcastique de l’actualité économique ». Il a fondé en Septembre 2015 le site Insolentiae.com et se consacre depuis pleinement à ce nouveau projet éditorial.
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C'est du grand n'importe quoi : cette rubrique n'est pas une nouveauté dans le formulaire CERFA 2044.
On peut encore télécharger ici la version 2014:
http://www.droitissimo.com/formulaire/n-2044-2015-cerfa-n-1033419-declaration-revenus-fonciers-2014

Télécharger le formulaire: n° 2044 (2015) - Cerfa n° 10334*19 - Déclaration des revenus fonciers 2014
http://www.droitissimo.com/sites/default/files/formulaires/Cerfa_10334-19_2044_declaration_revenus_fonciere_2014.pdf

On y trouvait déjà :

210 Recettes
N’inscrivez pas les centimes
Immeubles donnés en location
211 Loyers (ou fermages) bruts encaissés
212 Dépenses mises par convention à la charge des locataires
213 Recettes brutes diverses (y compris subventions ANAH et indemnités d’assurance)
Immeubles dont vous vous réservez la jouissance
214 Valeur locative réelle des propriétés dont vous vous réservez la jouissance
215 Total des recettes : lignes 211 à 214

Oui la ligne 214 y existait déjà, et sans doute depuis de très nombreuses années...
Faut arrêter la parano...

Par contre personne ne peste contre le fait que le CERFA 2042 doit être téléchargé sur Internet maintenant...Le fameux R.I.C.I."RÉDUCTIONS D'IMPÔT CRÉDITS D'IMPÔT" N°15637*01...
Pour des personnes âgées ou peu habiles sur Internet, ça va pas être facile...
Le prélèvement de l'impôt à la source va engendrer plus de dysfonctionnements qu'à l'heure actuelle.
Mais ce genre de séparation des documents va certainement dans ce sens.
Imposer le prélèvement automatique, sauf cas particuliers de revenus trop variables, sous peine de retrait de la déduction de 10%, aurait été plus souhaitable selon moi.
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Ne vous en faites pas,acheter de l'or et de l'argent.....nah je plaisante vous ne ferai pas de gain avec les matières précieuses.
Ne faites pas l'erreur que j'ai faite d'acheter de l'argent car les prix sont manipulés. Peut importe le nombre d'onces sur la planète,peut importe les raisons bonne ou mauvaise dans avoir ou non cela na pas d'importance,si l'élite veut que le prix monte alors seulement la il montera,et le prix ne montera jamais plus!
Notez bien ce que je dit aujourd'hui il y aura quelques petites hausse ça et là mais qui seront immédiatement corrigé. Donc à moins d'un effondrement total du système(et la votre argent vous ne voudrez pas la convertir en dollars) vous n'allez pas bénéficier de cet ''investissement''.

Quel est le liens avec l'article,et bien c'est simple le gouvernement fera tout pour vous affaiblir financièrement,physiquement,mentalement etc.. Donc l'opportunité de faire une passe avec les matières précieuses c'est terminé!

Faire une passe avec l'immobilier oublier ça! Faire du profit en affaire à moins d'être franc-maçon oubliez ça! Simplement avoir un bon emploi avec un fond de pension et bien OUBLIEZ Ça!! (à moins d'être un migrant,dans ce cas d'exception vous aurez droit aux meilleurs emplois de la fonctions publique,au Canada c'Est même dans la loi,les migrants avant l'homme blanc!)

Donc ne perdez plus votre temps les amis a essayez de trouver une façon de faire de l'argent il n'y en a plus de nos jours et c'est VOULU! Ordo ab Chaos et pour ce faire il faut vous écoeurer vous appauvrir tout en vous inondant de produit chimiques et toxique avec les chemtrails et surtout faire entrer un maximum de mogrants et leurs offrir plus d'agent qu'a nos propre citoyens,histoire de créer un sentiment d'injustice et ainsi créer de la haine et ultimement une guerre civile. Tout est voulu et VOUS n'AVEZ AUCUNE POSSIBILITÉS D'Y ÉCHAPPER!

Pessimisme moi? Non juste éveillé,toute autre conclusion est un signe qu'il vous manque des données pour avoir une vue d'ensemble juste sur la situation.

Le future? Soit Jésus reviens soit le future sera un cauchemar total,rien de bon n'arrivera dans les prochaines décennies,non rien...


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Il faut continuer sur la lancée: vous avez fini de payer le crédit de votre voiture? Allez hop, une petite taxe. Vous avez acheté votre salon en cuir à crédit? Et hop, une petite taxe... Pas mal aussi pour le potager, eh, yapa de raison hein??? Extraordinaire socialisme! Comment concevoir de telles inepties? Les gens qui pensent à tout ça feraient le bonheur d'un psychiatre...
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Quand je lis ça, je pense toujours à la vidéo des inconnus. Leur clip des frères "Rape-tout" est absolument génial. Tellement génial qu'il se chuchote que cette oeuvre aurait déclenché l'ire de Bercy et un contrôle fiscal sanglant...

A deux minutes exactement, vous verrez le seul moment où les frères Rape-tout reculent, faute de pouvoir taxer. Un passant luxueusement habillé brandit un passeport monégasque et parvient à effrayer les trois frères Urssaf, Cancras et Carbalas.

https://www.youtube.com/watch?v=fy5ewMwLvMc

Alors, fiction ou réalité ? Fiction parce qu'un Français est "frappé" par la convention fiscale du 18 mai 1963 et à ce titre n'échappera pas au régime fiscal Français avec à la nationalité monégasque.

Réalité aussi parce qu'il n'y a pas que Monaco sur terre. Et si vous ne travaillez plus en France, si vous vendez vos biens immobiliers et vos placements Français, vous ne percevrez plus de revenus de source Française. En tant que résident fiscal d'un autre pays, vous serez imposé dans cet autre pays.

Fuir l'enfer est donc possible. Et si vous choisissez bien votre nouveau pays, qui sait, ce sera peut être un paradis dans tous les sens du terme...
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Il existe à cet égard un pays bien géré, puisque la Sécu y est bénéficiaire depuis des années et les perspectives excellentes. C'st petit, germanique mais on y parle aussi français. Ce n'est qu'à 60 km de Metz et à 100 km de Nancy. Même si on y paie des impôts, la pression fiscale est le 1/3 de celle appliquée en France. Et puis c 'est la patrie de Mr Juncker
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@ glanduron
Trêve de cachoteries!!!! C'est quoi le nouveau pays???? Cher glanduron qui apparaît avec un drapeau français sur ce site????!!!!
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@rg100 et merisier,

Je ne suis pas au Luxembourg, ni en Belgique (France bis) !
Il me semble avoir dit "hors zone Euro".

Si vous voyez un drapeau Français sous mon profile, c'est parce que je suis de nationalité Française. Mais ça pourrait bien changer...

Mon pays de résidence, qui n'est pas à proprement parlé "nouveau" puisque j'y vis depuis déjà de nombreuses années, ne sera pas évoqué ici.

Pourquoi ?

Le débat s'en trouverait biaisé, je trouve. Je viens ici pour échanger avec des Français sur la situation Française. Et mon pays de résidence n'a rien à voir là-dedans.

Pour finir, je précise qu'il y a plein de belles destinations pour ceux qui veulent quitter l'enfer... J'avais analysé tout cela avant de faire mon choix.
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Je suis allé il y a trois ans passer un peu de temps sur la Gold Coast australienne, entre Brisbane et Sydney. J'ai envie d'y retourner un jour. Un climat exceptionnel, un ciel d'un bleu incomparable, des plages de sable clair immenses et propres, pas trop de monde, de l'oxygène, pas de problèmes raciaux ...
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Bien choisir sa destination est essentiel. Il faut vraiment penser à tout car ce ne sont pas des vacances. C'est définitif. Du reste, aller en vacances plusieurs fois dans le pays où l'on souhaite s'expatrier est une précaution élémentaire et indispensable.

Ca demande du temps, mais si le choix est bon, votre vie s'en trouvera totalement transformée.

Au moment de partir, on en mène pas large. Les inquiétudes sont nombreuses...

Maintenant, le seul regret que j'ai est simplement de ne pas avoir pris cette initiative beaucoup plus tôt.

J'ai espéré beaucoup trop longtemps que le peuple Français allait se reveiller. Dieu que je le regrette !
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Si c'était aussi simple cela se saurait. Nous nous apercevrons, quand la vraie réalité sera là, que votre paradis et l'enfer sont la même chose.Notre enfer, comme vous dites, nous aura préparé à survivre. Se sauver devant l'adversité ne mène nulle part. Le combat, même si les résultats positifs ne sont pas toujours visibles, est notre seule façon de survivre et de vivre simplement.
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Premièrement : s'expatrier est loin d'être simple.

Deuxièmement : je ne prétends pas vivre au paradis. Par contre, ma vie a considérablement changé. Et quand on a plus de dix ans de recul, on peut tout de même affirmer que l'on a fait un bon choix. Il est possible que le pays où je réside devienne un jour le même enfer que la France. J'en conviens. Mais, j'aurais sauvé de nombreuses années de ma vie, et c'est important.

Troisièmement : survivre n'est pas vivre. C'est bien pour cette raison que je suis parti. Vous avez le droit de vous satisfaire de cette survie.

Quatrièmement : on ne quitte pas son pays de gaieté de coeur. On le fait uniquement après avoir compris que la situation était irrémédiablement compromise. Ce que je craignais au moment de mon départ s'est largement confirmé. Parfois, la réalité a même été pire que mes anticipations les plus noires. Exemples : élection de Hollande, ampleur et nombre des attentats, verrouillage du système politique, montée de l'Islam, etc...

Cinquièmement : Que voulez vous dire par "se sauver devant l'adversité ne mène nul part" ? Vous avez tort. En premier lieu, partir m'a permis de reprendre le contrôle de mon destin. Ensuite, contrairement à ce que votre phrase suppose, il n'y a aucune lâcheté dans ce départ. Au contraire, si vous y réfléchissez deux secondes, c'est le meilleur acte de résistance possible (j'ai déjà développé cet aspect des choses dans un autre message).

Sixièmement : Que signifie "si c'était aussi simple ça se saurait" ? Si vous vous tenez un peu au courant, vous savez que le nombre de départs de France est en hausse exponentielle. Donc, ça se sait ! Pour résumer, toutes les personnes qui sont lasses de la situation Française, qui ne se voient pas d'avenir dans l'hexagone, partent quand elles le peuvent. Et c'est très bien comme ça !
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Premièrement : s'expatrier est loin d'être simple. Deuxièmement : je ne prétends pas vivre au paradis. Par contre, ma vie a considérablement changé. Et quand on a plus de dix ans de recul, on peut tout de même affirmer que l'on a fait un bon choix. Il e  Lire la suite
glanduron - 14/05/2017 à 23:04 GMT
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