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Sous quelles conditions l’or des citoyens peut-il être confisqué? 1

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Publié le 09 janvier 2013
2432 mots - Temps de lecture : 6 - 9 minutes
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Rubrique : Editoriaux

 

 

 

 

Nous avons récemment pu voir les institutions et investisseurs sur l’or s’inquiéter d’une possible confiscation de leur métal par le gouvernement dans un futur proche, comme ce fut déjà le cas en 1933. Pour toutes sortes de raisons, je pense que ce danger est réel et qu’il prend de plus en plus d’importance chaque jour. Parce que l’or semble peu à peu regagner un rôle actif dans le système monétaire global – comme nous l’on prouvé les swaps d’or de la BRI et les discussions autour d’une éventuelle classification de l’or en tant qu’actif Tier 1 – les investisseurs doivent être tenus informés de ce que cela implique. Selon moi, il est nécessaire pour tous de se protéger contre une éventuelle confiscation de leur or par leur gouvernement.


L’or regagne un rôle clé dans le système monétaire global


J’ai par le passé déjà discuté des décisions prises par les banques centrales pour accroître leurs possessions en or et du fait que, dans notre monde développé, la part de l’or dans les réserves de devises des banques centrales des quatre nations majeures s’élève à 70%. Voici qui devrait vous éclairer un peu plus sur le sujet :




Les récentes acquisitions d’or du monde émergent et la manière dont les banques centrales du monde s’attachent désormais à leur or prouvent l’importance du métal jaune en tant que réserve de valeur. Gardez également à l’esprit que le plus gros de cet or a été acheté au prix de 35 dollars l’once. Le prix de l’or, actuellement de 1670 dollars, a été multiplié par 48 depuis les années 1960, à l’époque où les banques se le procuraient. Pas si mal, pour un investissement !


La classification de l’or en tant qu’actif Tier 1 tourne le système bancaire vers l’or


Le passage de l’or depuis un actif Tier II (dont 50% de la valeur peut être allouée aux actifs de la banque en termes de ratio de capital) à un actif Tier I (dont 100% de la valeur peut être allouée aux actifs de la banque en termes de ratio de capital) devrait se faire au 1er janvier 2013.


A cette date, ce ne seront plus seulement les banques centrales qui désireront posséder de l’or, mais également les banques commerciales, qui apporteront au marché de l’or une toute nouvelle demande et pourrait rapidement s’avérer un important facteur pour le prix de l’or. L’or sera bientôt ré-institutionnalisé !


Consolider le système avant que le dollar ne s’effondre


La monétisation de l’or changera de manière très importante le regard que lui portent les gouvernements.


Il ne sera pas nécessaire d’attendre que le dollar s’effondre pour qu’un tel changement apparaisse, en raison tout simplement de la confiance envers les devises qui se tarit de jour en jour et du danger qui semble nous guetter de très près. De la même manière que la confiscation de l’or des citoyens Américains en 1933 a été mise en place en vue de rectifier une défaillance majeure du système monétaire de l’époque et de préparer le monde à l’éclatement de la seconde guerre mondiale, l’or peut aujourd’hui apporter un renouveau de confiance envers le système monétaire global. Le prix de l’or pourrait bien grimper jusqu’à ce que cette confiance soit entièrement rétablie, ce qui permettra bien entendu au système bancaire de reprendre par la suite ses politiques d’expansion de crédit. Le rôle de l’or sera, dès lors, d’apporter un soutien aux devises.


Un grand besoin de contrôle


Si un tel rôle lui était accordé, les gouvernements pourraient-ils permettre à leurs citoyens d’affecter le prix de l’or selon leur bon vouloir ? Une telle liberté n’affecterait-elle pas le rôle de l’or au point de rendre le système instable ? Il est plus que probable qu’une ou plusieurs banques centrales demandent à ce que soit retiré aux citoyens de leur pays le privilège de posséder de l’or afin d’en ‘stabiliser le marché’ ? Je ne parle pas ici de manipulation du prix de l’or mais de maintien d’une faible volatilité sur le marché.


Je vous prierai de noter que si certains pays décidaient de confisquer l’or de leurs citoyens, d’autres suivraient leur exemple de peur de voir leur devise discréditée si ils ne le faisaient pas. Tous les pays du système bancaire pourraient en être affectés.


Le monde tel que nous le connaissons aujourd’hui ne peut se permettre de voir s’effondrer le dollar ou toute autre devise majeure et aucun gouvernement n’est prêt à laisser cela se produire. Il est donc nécessaire pour les gouvernements d’agir avant qu’un effondrement ne se produise, tant que le système jouit encore de quelque crédibilité.


Un or ‘flottant’, pas un étalon or


Voilà bien longtemps que nos devises se décrépissent et nous ne pouvons plus aujourd’hui nous permettre de prolonger la bataille entre l’or et les devises papier qui a commencé en 1971 alors que le président Nixon fermait le guichet de l’or. Comme nous avons pu le voir au cours de ces trois dernières années, l’or a commencé à venir en aide aux devises en facilitant leur liquidité et en réduisant le risque représenté par les prêts internationaux. Selon moi, les autorités monétaires ont déjà prévu de capitaliser la chose, et tout n’est qu’une question de temps avant que la réhabilitation de l’or soit complète.


Je n’envisage pas la mise en place d’un nouvel étalon or, puisque cela impliquerait une fixation du prix de l’or. Le prix de l’or devrait être autorisé à ‘flotter’ de manière relativement stable, et pour parvenir à cela, les banques centrales doivent être capables de le contrôler. Avant de pouvoir achever une stabilité de flottement du prix de l’or, ce dernier devrait être autorisé à augmenter de manière drastique, ce qui encore une fois pourrait être fait grâce au contrôle des banques centrales. Sans de telles mesures, la confiance envers le système monétaire global finira par s’effondrer à la manière d’un jeu de dominos.


Et c’est cet objectif même qui poussera les banques à confisquer l’or de leurs citoyens, bien qu’elles puissent bien évidemment trouver d’autres raisons de le faire.


Comment une confiscation pourrait-elle être instituée ?


Ne vous attendez pas à en être prévenu à l’avance. Ne soyez pas surpris si une confiscation apparaît suite à des discours rassurants de la part des gouvernements. Il y a de fortes chances qu’une confiscation soit instaurée lors d’un week-end de pont ou d’un jour férié pour que les investisseurs soient pris par surprise, ce qui augmenterait fortement les quantités d’or attrapées dans les filets des autorités.




L’objectif d’une telle législation serait de rassurer la nation en remplissant d’or les coffres de l’Etat.




·         La première cible serait bien entendu l’or détenu par les banques – au nom de leurs clients ou des banques elles-mêmes.


·         Aux Etats-Unis, la cible première serait l’ETF SPDR et les 1600 tonnes d’or détenues par son dépositaire, HSBC. Afin de conserver sa licence (comme nous pouvons le constater par la rapidité à laquelle il paie ses amendes aux régulateurs), le fond livrerait sans hésiter son or à la banque centrale. Attendez-vous à ce que ses clients se voient offrir des dollars ou des obligations en dollars en échange de leur or à prix marché.


·         Viennent ensuite les coffres privés de la juridiction de l’autorité monétaire ayant mis en place la confiscation. La loi les forcerait simplement à fournir leur or aux autorités. Encore une fois, la saisie serait très importante.


·         Viendraient ensuite les revendeurs d’or et leurs clients.


Si une nouvelle législation était mise en vigueur en faveur d’une confiscation de l’or des citoyens, une déclaration des actifs et de l’or possédé par les citoyens et institutions aurait toutes les chances d’être ordonnée.


Qu’en serait-il de l’or détenu à l’étranger ?


On pourrait s’attendre à ce qu’une confiscation ne touche que les institutions et les individus dont l’or se trouve dans la juridiction en étant affectée, mais il suffit d’observer la ténacité avec laquelle l’IRS a jusqu’à présent saisi la monnaie des citoyens Américains à l’étranger pour se rendre compte que ses tentacules s’étendent tout autour du globe. Les citoyens Américains vivant à l’étranger – tant qu’ils possèdent un passeport Américain – sont sujets à des taxes Américaines. Toute banque étrangère opérant aux Etats-Unis est susceptible de perdre sa licence si elle ne coopère pas avec les autorités monétaires du pays. C’est pourquoi les banques Suisses n’acceptent plus de clients Américains. Elles-ont-elles-aussi reçu la proposition de loi FACTA et s’y préparent dès à présent. L’or des Américains, même stocké à l’étranger, est donc vulnérable à une confiscation par les Etats-Unis.


Un combat interne aux Etats-Unis


Le gouvernement d’une juridiction dans laquelle serait ordonnée une confiscation de l’or par les Etats-Unis ne manquerait certainement pas de se défendre !


Il se défendrait si le problème était porté auprès de la cour par les autorités Américaines, ce qui ne se produirait pas ! Même les Etats-Unis n’imposeraient pas une confiscation de l’or à d’autres nations. Une telle action serait bien entendu rejetée par la cour concernée. Ce qu’ils pourraient faire, en revanche, ce serait en parler assez haut pour donner l’impression que c’est ce dont ils ont l’intention. Mais ils ne le feraient jamais. Aucune nation n’est jamais parvenue à imposer des contrôles de capital et d’échange en-dehors de sa propre juridiction. De la même manière, aucune nation étrangère ne tenterait d’imposer sa loi aux Etats-Unis.


Observez les mesures prises récemment par l'IRS. Il s'en est pris à des entités étrangères localisées aux Etats-Unis mais ne s’est jamais aventuré en-dehors des frontières de son pays.


Un transfert forcé de propriété


Venons-en maintenant aux individus et institutions dont l’or est placé à l’étranger. Il suffirait pour que leur or leur soit confisqué que la loi de confiscation soit imposée au propriétaire du métal, et non au métal lui-même. Il est bien plus aisé de forcer une institution ou un individu de transférer la propriété de son or au gouvernement contre paiement - en obligations, par exemple - que de s’aventurer à violer les droits de propriété en vigueur à l’étranger.


De la même manière, si un individu refusait de livrer son or, il pourrait être soumis à d’importantes pénalités.


Mais il existe selon moi un moyen de se protéger contre cela.


Comment éviter une confiscation sans pour autant se trouver pénalisé ?


J’ai la connaissance d’une structure qui soit capable de vous permettre de faire face à ces obstacles. L’écrivain Julian D. W. Phillips a lui-même travaillé au développement de cette structure, du nom de Stockbridge Management Alliance Ltd. [SMA], protégée par Ultimate Gold Trust [UGT]. Le développement de cette structure touche actuellement à sa fin.


Comment éviter une confiscation


1.       La première chose à faire est d’autoriser cette structure à détenir votre or en votre nom. Il n’est pas suffisant de conserver votre or sous forme non-allouée. Le SMA détient l’or de ses clients sous forme allouée (et séparé physiquement de l’or de ses autres clients) et se le procure par le biais des membres réputés du LBMA.


o    Le SMA détient l’or de ses clients sous forme allouée et en leur nom.


2.      Pour des raisons de sécurité et d’anonymat, le SMA offre à ses clients un nom de code confidentiel grâce auquel ils peuvent contrôler leurs réserves d’or chaque jour.


o    Le site internet du SMA dispose d’une page sur laquelle les clients de la structure peuvent consulter leurs réserves d’or grâce à leur nom de code confidentiel.


3.      L’or physique est détenu dans une juridiction qui ne coopèrera pas avec les Etats-Unis ou aucun autre pays qui puisse décider d’imposer une confiscation de l’or à ses citoyens. La Suisse jouit déjà d’une telle réputation. Lorsqu’UBS fut forcé de livrer les noms de ses 45.000 clients, le gouvernement Suisse est intervenu et a autorisé à ce que seuls 4500 noms soient livrés, laissant les 40.500 autres en sécurité. La banque nationale Suisse a agi de la même manière avec d’autres nations qui ont par le passé tenté de violer les lois Suisses de secret bancaire. Toute tentative d’un gouvernement à saisir l’or de ses citoyens se trouverait contrecarrée, cela ne fait aucun doute.


o    SMA détient l’or de ses clients à Zurich, en Suisse.


4.      L’or doit demeurer en-dehors du système bancaire, parce que les banques s’empresseraient d’obéir au gouvernement, même si cela allait à l’encontre des intérêts de leurs clients. Le SMA détient l’or de ses clients auprès de VIA MAT, un coffre privé situé à Zurich.


o    VIA MAT, à Zurich, n’appartient pas au système bancaire.


5.      Les clients du SMA peuvent demander livraison de leur or à tout moment. La seule exception à cela serait une confiscation par les autorités de leur juridiction pour empêcher toute saisie forcée. Si vous vivez dans un pays dans lequel une confiscation a été ordonnée, la possibilité que votre or vous soit saisi si vous en demandiez la livraison est très élevée. Et si un individu refusait de livrer son métal aux autorités, alors il risquerait d’importantes pénalités.


o    Les certificats prouvant de votre propriété sur votre or physique sont, dans un cas précis, non-transférables.


6.      La plupart des gens liquideraient leurs réserves ou livreraient leur or plutôt que de ‘violer la loi’ et souffrir de retombées imposées par leur gouvernement.


o    Le SMA permet à ses clients de vendre leur or à tout moment.


7.      Une majorité des structures qui vous permettent d’être le propriétaire direct de votre or ne vous protègent pas du danger que représentent vos autorités monétaires. Ces dernières pourraient simplement vous demander de rapatrier votre métal et vous menacer si vous refusiez de le faire. C’est pourquoi, si vous vivez dans un pays au sein duquel une confiscation d’or est probable, disposer de votre or en-dehors de votre juridiction ne fait pas grande différence. Faire pression sur les citoyens serait certainement la méthode privilégiée des autorités.


o    Le SMA vous permet légalement de dire que vous n’êtes pas dans la capacité de rapatrier votre or tant qu’une confiscation est en vigueur dans votre pays.


8.     Vous pourriez penser que le SMA est une entité vulnérable. En revanche, toute forme de danger a été contrée grâce à son alliance avec Ultimate Gold Trust, basé à Genève, et chargé de faire tout ce qui est en son pouvoir pour conserver l’or de ses clients étrangers placé en Suisse.


o    L'emploi d'une société chargée de défendre cet objectif est essentiel pour protéger les clients du SMA contre toute tentative de leur gouvernement de saisir leur or.


Nous pouvons donc dire que cette structure protège ses clients tout en leur évitant des difficultés au sein de leur juridiction.



 

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Comme on le sait, guerre il y aura, c'est indéniable, donc les marchées parallèles seront là eux aussi, alors quelles que soit les lois en vigueurs, il y aura toujours un acheteur et un vendeur, donc l'or circulera.

On est bien d'accord, tout ça c'est psychologique, suffit d'être censé deux minutes et de ce rendre compte qu'il n'y aura jamais un gendarme par foyer pour retourner votre maison ou creuser dans votre jardin, donc ceux qui auront acheté anonymement ne craignent absolument rien, si ce n'est d'avoir crier sur les toits que vous en possédez :D

Ceux qui auront fait l'erreur d'être fiché, là ça peut se compliquer, un impôt pourrait très bien être crée pour forcer la revente, et là une forte taxe leur tombera dessus, donc au final si ils revendent au black, l'impôt sera toujours là, si ils revendent légalement la taxe sera là, ça va pas faire plaisir à certains.

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Et vlan , encore un spitch sur la réquisition ( et non confiscation ) de 1933.
Qu'ont ils récupéré .... 22% seulement ..?
Faut donc être clair : 78% de l'or na jamais retrouvé les caisses de l'état.
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confiqué? peut être une vieille forme du français issus de confit pour dire que l'or réduit ?
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Je ne vois pas du tout pourquoi l'or placé dans n'importe quelle autre banque ou institution serait "récupérable" et pas celui placé au SMA. Vu l'article, je me demande si au contraire ce n'est pas à cet endroit que l'or sera le plus facile à confisquer. La seule solution pour éviter la confiscation de l'or (pour ceux qui ont les moyens d'en acheter), c'est le l'acheter anonymement (pas dans une banque française, un courtier français ou sur e-bay entre autres), et de le conserver en lieu sûr (coffre de banque par exemple), hors des circuits communs (sites d'or dédié en compte).
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NE LACHEZ RIEN, NE VENDEZ RIEN................... GARDEZ TOUT!
C EST BIEN CONNU QUAND ON VEUT ABATTRE SON CHIEN; ON DIT QU IL A LA RAGE!

NE VOUS LAISSEZ PAS BERNER PAR CES DOUX MOTS QUI EXPLIQUENT QU IL FAUT VENDRE AVANT TOUTE CONFISCATION!

SI J ETAIS EUX; JE FERAI LA MEME CHOSE : FAIRE PEUR ET NOUS FAIRE AGIR SOUS LA PEUR POUR FAIRE N IMPORTE QUOI!

LORS DU FUTUR EFFONDREMENT; IL N Y AURA PLUS QUE VOTRE OR, ARGENT ET LE TROC COMME MONNAIE D ECHANGE, VOS ARMES, VOS RESERVES DE NOURRITURE, VOS CONNAISSANCES, VOTRE REFUGE AVEC UN PUIT, VOTRE POTAGER............... POUR PROTEGER VOTRE FAMILLE ET TOUS CEUX QUE VOUS AIMEZ.
IL EST LA VOTRE VRAI INVESTISSEMENT!!


JE VOUS LE DIS...................................... NE LACHEZ RIEN !
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Un trou assez profond en pleine montagne reste gratuit et encore plus sécurisant je pense. l'or et justement rechercher pour sa qualité sans contrepartie personne n'est entre vous et votre argent avec l'or alors ne mettez pas quelqu'un entre vous et votre or il ne sera jamais vraiment en sécurité...
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Dernier commentaire publié pour cet article
Comme on le sait, guerre il y aura, c'est indéniable, donc les marchées parallèles seront là eux aussi, alors quelles que soit les lois en vigueurs, il y aura toujours un acheteur et un vendeur, donc l'or circulera. On est bien d'accord, tout ça c'est p  Lire la suite
Spiritalone - 09/01/2013 à 23:48 GMT
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