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Les brevets sont-ils la condition indispensable des profits ? Le cas « Arduino »

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Publié le 04 mars 2015
532 mots - Temps de lecture : 1 - 2 minutes
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Rubrique : Editorial du Jour

 

 

 

 

Au cours de ces trente-cinq dernières années, s’il est bien un domaine qui a fait l’objet d’innovations sans précédent, c’est l’informatique.

 

Cette innovation pourrait être encore supérieure sans l’existence de brevets et de son corollaire, les « patent trolls ». Cette phrase pourrait surprendre, tant il existe un consensus selon lequel les brevets sont la condition nécessaire à l’innovation et pourtant…

 

Que sont les « patent trolls » concrètement ? Il s’agit d’entreprises qui achètent des brevets à d’autres sociétés, non en vue d’innover mais plutôt pour se constituer une « armure » leur permettant d’assigner en justice, par la suite, les firmes qui violeraient, réellement ou supposément, la protection légale conférée par les brevets.

 

Les « patent trolls » utilisent donc l’intimidation judiciaire afin d’inciter ces entreprises à leur acheter une licence d’exploitation, à prix évidemment élevé.

 

Comme le souligne Erwan Jonchères, ce procédé moralement répréhensible n’en est pas moins parfaitement légal. Ainsi, le système étatique des brevets a directement introduit le vice et un manque d’éthique patent dans la conduite des affaires. Le coût pour les États n’est pas négligeable.

 

Aux États-Unis, selon un rapport de la Maison Blanche, en 2011, 60% des procès liés aux brevets proviendraient des « patent trolls ». Le coût pour l’économie américaine n’est pas négligeable : 29 milliards de dollars.

 

Le président Obama et certains membres du Congrès américain aimeraient aujourd’hui lutter contre cette pratique vicieuse. Néanmoins, en pratique, ces entreprises ont la loi avec elle et il sera concrètement difficile, pour ne pas dire impossible de voir ce phénomène de « patent trolls » disparaître à moins de s’attaquer aux racines du problème, à savoir les brevets eux-mêmes.

 

Pour le coup, la réglementation européenne est plus saine en ce qu’elle ne permet pas de breveter un programme d’ordinateur.

 

Le système des brevets a entraîné un écœurement légitime au sein des consommateurs, avec la bénédiction de certains géants de l’informatique comme Google qui a publiquement critiqué la judiciarisation du domaine des brevets.

 

La communauté open source s’est développée. Elle autorise la diffusion des droits sans aucune contrepartie. Elle stigmatise durement le système des brevets. En cela, elle s’appuie sur des « chiffres choc » : selon Jeffrey Tucker, qui cite une étude approfondie de l’Université technique de Lisbonne, neuf innovations sur dix n’auraient jamais été brevetées.

 

L’open source a permis des innovations concrètes qui n’auraient probablement jamais vu le jour si elles avaient été brevetées. Les « wiki » en sont le meilleur exemple. Mais ce n’est pas le seul.

 

En effet, l’open source ne concerne pas uniquement les logiciels mais également le Matériel Libre. En la matière, un des pionniers, injustement méconnu, est l’entreprise italienne, Arduino.

 

Cette firme a développé des systèmes électroniques (cartes microcontrôleurs, notamment) dont les plans sont diffusés librement. Cela a permis à de nombreux « profanes » de programmer eux-mêmes.

 

Des centaines de milliers de cartes Arduino ont été vendues dans le monde. Il est probable qu’un tel succès n’aurait pu se produire sans recours à la philosophie de l’open source. Son fondateur le reconnaît d’ailleurs.

 

Il a bien compris que les profits d’une entreprise ne résultaient pas nécessairement de la possession de brevets, contrairement à une idée répandue.

 

 

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Une alternative au dépôt de brevets est la publication.
Une fois une supposée invention publiée, cette dernière ne peut plus faire l'objet d'un brevet, ni par l'inventeur, ni par un tiers.
Cela correspond en gros à ce qui est déclaré comme "open source" dans l'article.

Une telle pratique est tout à fait pertinente dans les domaines techniques dans lesquelles l'évolution des techniques est rapide (comme pour l'informatique par exemple).
Dans ce cas de figure (évolution technologique rapide) le dépôt d'un brevet a moins de sens, car dès qu'une évolution est sortie, l'évolution suivante est déjà en cours.
Ainsi l'entreprise innovante a quasiment toujours un train d'avance sur ses concurrents tout en empêchant, par la publication, ces derniers de déposer eux-même des brevets.
Le public, lui en bénéficie, car tout ce qui est publié appartient au domaine public et est libre d'exploitation.
Excellent article ! J'utilise des arduino, et c'est vraiment extraordinaire ce que l'on peut faire avec ces modules !
Il est un autre exemple qui montre que brevets et profits ne vont pas de paire : Alcatel !
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Une alternative au dépôt de brevets est la publication. Une fois une supposée invention publiée, cette dernière ne peut plus faire l'objet d'un brevet, ni par l'inventeur, ni par un tiers. Cela correspond en gros à ce qui est déclaré comme "open source"  Lire la suite
Philippe L - 09/03/2015 à 08:07 GMT
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