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blitzel
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A laissé un commentaire sur l'article :

Tremblez !! Le fisc épingle 300 propriétaires de piscine en irrégularité grâce à Google Maps

- Charles Sannat - Insolentiae

Eh! Le fisc a plus d'un tour dans son sac, et peut envoyer en recommandé une lettre d'adjonction pour se mette en règle avec mise en demeure de payer sous quinze jours pour non déclaration de piscine à défaut de prouver qu'elle n'est pas sujet à déclaration.

Ca peut être valable aussi pour les abris de jardin de plus 1.8. m et de plus de 5 m². Le trésor Public ne s'embarrasse pas de procédure, une mise en demeure suffit. c'est valable pour les abris voiture aussi.
Une fois j'ai reçu une lettre du Trésor P. parce que Google maps m'avait photographié avec un sombrero un peu trop grand, mais non je d'con....e.
A quand une taxe citoyenne pour pénaliser l' Etat pour son incapacité ?
Au vu de leur incurie on gagnerait gros.
A défaut le mieux encore est de les inviter pour une réception autour de la piscine et s'ils ne se calment pas, un petit tour dans le bouillon serait souhaitable pour calculer la superficie.
Bien sûr il y a moyen de vider la piscine mais bon ça ne se fait pas entre gens bien élevés.. quoique...

Commenté il y a 2615 jours

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Début de l'article :« Les services fiscaux de Marmande (Lot-et-Garonne) ont découvert que la commune comptait non pas 500 piscines privées mais 800 grâce à la vue aérienne de Google Maps. Une fraude qui représentait 100 000 euros de manque à gagner. Certaines informations sont plus faciles à vérifier que d’autres. En comparant les petits carrés et rectangles bleus sur Google Maps, les enquêteurs du fisc se sont rendus comptes que les piscines à Marmande (Lot-et-Garonne) étaient bien plus nombreuses que ce que les h... Lire la suite

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