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silvera
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Bitcoin ne sera pas la monnaie de demain, voici pourquoi

- PIECES OR - Pieces Or

@Ludovicus

Désolé de vous l’apprendre, mais la loi fiscale française s’applique bien à vous, même si on vous donné votre bitcoin. La définition est assez claire :
« Le bitcoin est une unité de compte virtuelle stockée sur un support électronique permettant à une communauté d’utilisateurs d’échanger entre eux des biens et services sans recourir à une monnaie ayant cours légal. .. »
« Les bitcoins sont acquis soit gratuitement en contrepartie d’une participation au fonctionnement du système, soit à titre onéreux sur des plates-formes internet créées afin de permettre l’achat et la vente de bitcoins contre de la monnaie ayant cours légal… »
« L’émission du nombre de bitcoins étant limitée et déterminée, leur acquisition en vue de leur revente procède d’une intention spéculative. Les produits tirés de cette activité, lorsqu’elle est exercée à titre occasionnel, sont des revenus relevant des prévisions de l’article 92 du CGI. Il est précisé que les gains sont imposables, quelle que soit la nature des biens ou valeurs contre lesquels les bitcoins sont échangés (échange des bitcoins contre des euros, mais aussi achats de biens de toute nature réglés par des bitcoins : dans ce cas, le gain doit être déterminé par référence à la valeur en euros du bien acquis)… »
Il y a d'ailleurs des précédents : notamment des blogueurs qui reçoivent des dons en bitcoins et qui ont dû payer au BNC ou au BIC après avoir encaissé des bénéfices en les échangeant contre des euros.
Dans votre cas, c’est bien le BNC non professionnel qui s’applique.
Pour les échanges bitcoins contre euros : si vous avez acquis votre bitcoin (que ce soit par achat ou un don) on soustrait la valeur du bitcoin au moment de l’acquisition au montant en euro échangé. Ex : 10000-50=9050 Ce gain est imposable après avoir bénéficié d’un abattement de 34%, soit 5973 en gain imposable.
Pour les achats avec bitcoins contre produit ou service : vous prenez le montant de vos achats en euros, vous soustrayez le prix de l’unité bitcoin à l’acquisition et vous multipliez ce montant par la quantité de bitcoins pour la transaction(le bitcoin étant fractionnable, la transaction peut comprendre une fraction d’unité). Le montant des achats peut comprendre les frais de transaction sur une plateforme et la livraison.
« Les unités de compte virtuelles stockées sur un support électronique entrent dans l'assiette de l'impôt de solidarité (ISF) définie par l'article 885 E du code général des impôts (CGI) et doivent ainsi figurer dans la déclaration annuelle d'ISF des redevables qui en possèdent.»
L’ISF ne s’applique pas à vous.
Ce que je vous suggère : ne pas déclarer. Si vous n’avez pas échangé votre bitcoin contre des euros et que les fonds n’ont pas été transférés à un compte bancaire, il y a peu de chance que le fisc le sache. En général, il faut des transferts supérieurs à 10000 euros pour qu’une alerte soit lancée par une banque. Si on retrace votre transaction, il est préférable de feindre l’ignorance : -Je ne savais pas, on me l’a donné…
Cela ne vous exonèrera pas du BNC mais vous évitera de payer des pénalités pour délais de paiement. L’usage du bitcoin est peu rependu en France et le phénomène des cryptos est plutôt récent.
Dans l’éventualité où vous deviez payer le BNC, vous pouvez revendre une part de votre or à cette fin et, si cela peut vous consoler, il vous en restera. Vous aurez obtenu de l’or avec un bitcoin qu’on vous a offert gratuitement.
Vous savez, vous avez de la chance !
Cordialement, Silvera

Commenté il y a 2334 jours

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