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« Je n’exclus pas de demander une mise sous tutelle »
Denis Jacquet, syndic de Rolle.
Le législateur suisse enchaîne les réformes fiscales en faveur des
sociétés.
Ces avantages ne sont pas dérangeants en eux-mêmes, sauf que lorsque l’on
retire ces revenus, les conséquences sur le financement des infrastructures
publiques et autres solidarités sociales sont immédiates.
Preuve en est l’exemple de la commune de Rolle qui sera condamnée tôt ou
tard de passer par la case de l’endettement auprès du « marché »
financier pour compenser ses déficits, voire à l’extrême sa mise sous
tutelle.
Mais pas seulement. Dans un cas comme dans l’autre, le citoyen
contribuable va devoir passer à la caisse. Une évidence qui fera l’effet d’un
tremblement de terre au niveau du porte-monnaie de toutes les personnes qui
se sont endettées pour acquérir leur logement. Une modification de la
fiscalité avec suppression des charges déductibles, pourrait par exemple
venir s’ajouter à une augmentation du taux d’imposition…
Par ailleurs, nous relevons au passage la petite phrase qui nous signifie
que les bijoux de famille, du genre de beaux terrains avec vue sur le
lac, sont probablement en cours de liquidation pour renflouer les
caisses.
« Jusque-là, nous n’avons jamais pu le faire car nous avions
chaque année des résultats extraordinaires
dans nos comptes. »
Un processus destructeur de la chose publique est en cours. La bride
semble totalement relâchée sur le cou de dirigeants politiques qui se sont
retrouvés pris dans un processus de corporatisation du pays en sous-estimant,
pour certains, les engagements qu’ils prenaient.
D’ailleurs, la petite supra-élite les tient de près et le fait
régulièrement savoir…
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La décrédibilisation des politiques, mais aussi des représentants de
l’Etat va très probablement se poursuivre.
En Suisse comme ailleurs.
Liliane Held-Khawam
Le syndic de Rolle Denys Jaquet est très préoccupé par les effets de la
RIE3 sur la situation financière de sa commune.
«Nous sommes dans une impasse. L’an prochain, nous n’aurons plus assez
d’argent pour payer nos factures. Nous ne pouvons tout de même pas demander
une hausse de 14,5 points d’impôt à nos concitoyens pour compenser la perte
fiscale de 8,5 millions, lance Denys Jaquet, syndic de Rolle. Nous allons
devoir discuter avec Monsieur Broulis. À situation exceptionnelle, mesures
exceptionnelles. Sinon, nous donnerons la clé au Conseil d’État. Je
n’exclus pas de demander une mise sous tutelle.»
Installé dans son beau bureau de l’administration, le syndic parle sans
détour de la situation financière alarmante de sa commune. Il est à l’aise
pour faire ses commentaires à «24 heures», car la veille le Conseil communal
a eu un clair exposé des dégâts causés par la RIE III. Gianni Saitta,
secrétaire de l’Union des communes vaudoises (UCV), a montré, chiffres à
l’appui, que l’impact de la révision fiscale sera douloureux pour Rolle et ses
6225 habitants.
La commune a la particularité d’accueillir sur son sol (A-One Business)
plusieurs entreprises internationales au gros potentiel fiscal. En 2015, 2016
et 2017, plus de la moitié des impôts est venue des personnes morales. En
2016, Rolle a touché plus de 30 millions de leur part. Une manne bienvenue,
mais dont les effets sont pervers: comme le taux d’imposition de 59,5% est
relativement bas et que le point d’impôt a atteint le montant élevé de 774
000 francs, la contribution de Rolle à la facture sociale et à la péréquation
est devenue très lourde.
À cela s’ajoutent désormais les effets liés à la RIE III et le fait qu’une
grosse société américaine a décidé de rapatrier une partie de ses capitaux
aux États-Unis. «Selon l’administration fiscale du Canton, elle
suit les recommandations du président Trump», précise le syndic.
Certes, Rolle touchera 3,4 des 50 millions de compensation que l’État a
accepté de verser aux communes. Mais au final, il manquera tout de même 8,5
millions dans les caisses, soit l’équivalent de 14,5 points d’impôt.
Pire, les simulations montrent que la marge d’autofinancement, qui s’est
déjà effondrée, devrait être négative en 2019. «Voilà pourquoi nous nous
retrouverons dans une impasse, s’inquiète Denys Jaquet. On ne peut pas
imaginer emprunter pour payer le fonctionnement du ménage communal alors que
nous donnons des millions à la péréquation. On devra bien trouver des
solutions pour payer nos acomptes au Canton.»
Augmenter les impôts
Des solutions, il n’y en a pas trente-six. Augmenter le taux
d’imposition semble inévitable. «Jusque-là, nous n’avons jamais
pu le faire car nous avions chaque année des résultats
extraordinaires dans nos comptes. Mais maintenant, il faudra
que la droite comprenne que nous n’avons plus le choix. Nous avons obtenu un
délai pour présenter un préavis à la séance du 12 novembre,
en même temps que le budget. Il sera déposé et voté le même soir. Une des
stratégies sera de proposer un taux qui se rapproche de la moyenne cantonale
(68%).»
En admettant qu’un consensus se dégage sur cette hausse, le syndic précise
que cela ne suffira pas. «Même si nous obtenions 14,5 points nous ne
pourrions pas financer certains projets comme le Jardin anglais. Il faut
modifier certaines règles du jeu. Je ne suis pas contre le principe de la
péréquation, mais avec des cas particuliers comme le nôtre, son mécanisme
devient injuste. Il faut aussi revoir la répartition des charges entre le
Canton et les Communes pour la facture sociale.»
Début septembre, les conseillers communaux UDC de Rolle ont annoncé leur
démission du parti cantonal. Ils déploraient que l’UDC Vaud ne se préoccupe
pas de «la raréfaction des logements», ni de la hausse de la facture sociale,
ni de la densification des centres urbains, des difficultés des commerçants
ou de «l’insécurité grandissante».
Mardi, le président du Conseil communal de Rolle a informé l’assemblée que
les sept membres du groupe UDC ont rejoint le PLR. Dans un communiqué, le
Parti socialiste rollois s’insurge: «Par cette fusion, ces deux partis
démontrent que leurs différences n’existent plus. Les citoyens doivent être
informés qu’en soutenant le PLR de notre ville, ils donnent leur voix à
l’UDC.» Le syndic socialiste Denys Jaquet a aussi commenté ce
transfert: «En acceptant l’UDC dans ses rangs, la droite rolloise montre
qu’elle est très target="_blank" à droite.»
https://m.24heures.ch...ticles/26280441
Swiss Tax Alert – Septembre 2018 – Une réforme majeure de l’imposition des
sociétés en Suisse ado target="_blank"ptée. Mazars
Le Parlement suisse a approuvé aujourd’hui, le 28 septembre 2018, le
Projet Fiscal (PF17). Les mesures proposées devraient renforcer la place
fiscale et économique de la Suisse, tant à l’égard des groupes internationaux
que des sociét target="_blank"és locales.
A l’origine du PF17 se trouvent les pressions exercées sur la Suisse par
l’Union Européenne (« UE ») et l’OCDE concernant les régimes fiscaux
cantonaux préférentiels applicables aux sociétés de participations (sociétés
« holding »), aux sociétés de domicile, aux sociétés principales, aux
sociétés auxiliaires ainsi qu’aux succursales financières. La pression
internationale a également conduit à faire figurer la Suisse dans le rapport
de l’OCDE sur « l’érosion de la base d’imposition et le transfert des
bénéfices » (« Base Erosion and Profit Shifting (BEPS) ») au titre de
l’action numéro 5 relative aux pratiques fiscales dommageables. En réponse à
ces critiques, la PF17 prévoit l’abolition des régimes fiscaux cantonaux et
leur remplacement par de nouvelles mesures conformes aux exigences
internationales.
La nouvelle législation approuvée par le Parlement pourrait faire l’objet
d’un référendum, qui a déjà été annoncé par certains partis de gauche. Le cas
échéant, un vote populaire aurait lieu en mai 2019. Si aucun référendum n’est
lancé, les premières mesures du PF 17 pourront entrer en vigueur au début de
2019, la majeure partie des mesures intervenant qu target="_blank"ant à elles en 2020.
Synthèse des mesures de la réforme
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Abolition des régimes fiscaux préférentiels existants
Confédération: non
Canton: oui (obligatoire)
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Cette première mesure impactera uniquement les régimes
fiscaux des cantons et communes. Les dispositions actuelles régissant à
l’échelle cantonale et communale les régimes préférentiels seront abolies.
Les statuts privilégiés en question sont contraires aux principes
internationaux en matière d’imposition de l’OCDE et la Suisse s’est engagée
à les adapter.
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« Patent Box »
Confédération: non
Canton: oui (obligatoire)
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Les cantons peuvent exclure les redevances provenant de
l’exploitation de brevets et/ou d’autres droits comparables (soit
certificats complémentaires de protection, topographies, variétés végétales
protégées et documents protégés en vertu de la loi sur les produits
thérapeutiques), de la base de calcul de l’impôt sur le bénéfice au niveau
cantonal et communal jusqu’à un maximum de 90 %. L’étendue de cet
allégement sera conditionnée par le niveau réel des dépenses en R&D
engagées en Suisse.
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Super-déduction en matière de R&D
Confédération: non
Canton: oui (facultatif)
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Les cantons peuvent prévoir des déductions
supplémentaires pour la recherche et le développement (R&D) basés sur
des travaux réalisés en Suisse. Les charges de personnel directement
dédiées à l’activité de recherche en Suisse, majorées de 35% ou de 80% des
charges de recherches et développements sous-traitées à des tiers en Suisse
peuvent bénéficier d’une déduction supplémentaire de 50%.
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Déduction pour autofinancement
Confédération: non
Canton: oui (limité)
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La déduction pour autofinancement (ou déduction de
l’intérêt notionnel) a été réintroduite par le Conseil des Etats. Son
application a toutefois été limitée aux cantons dans lesquels le taux
cumulé de l’impôt cantonal et communal du chef-lieu se monte à 13,5% au
moins.
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Réévaluation des réserves latentes en cas de début de
l’assujettissement fiscal
Confédération: oui
Canton: oui (obligatoire)
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Une réévaluation des réserves latentes dans le bilan
fiscal au début et à la fin de l’assujettissement à l’impôt est prévue.
Elle garantira un traitement fiscal cohérent lorsque les sociétés
transfèrent des actifs ou des fonctions à destination ou en provenance de
la Suisse ou lorsqu’elles adoptent ou quittent un régime de « Patent Box »
ou d’autres régimes d’exonération fiscale potentiels. De plus, les réserves
latentes constituées sous les régimes privilégiés cantonaux sont déclarées
et pourront être imposées à l’occasion de leur réalisation avec un taux
spécial différent selon les cantons.
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Limitation des allégements fiscaux combinés
Confédération: non
Canton: oui (obligatoire)
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Les allégements fiscaux combinés découlant de la «
Patent Box », de la super-déduction en matière de R&D, de la déduction
pour autofinancement et de la réévaluation des réserves latentes ne doivent
pas réduire le bénéfice imposable de plus de 70%. Les cantons peuvent
prévoir une limite plus restrictive dans leurs lois fiscales.
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Introduction d’une réglementation en matière de
remboursement d’apport en capital et de liquidation partielle pour les
entreprises cotées
Confédération: oui
Canton: oui (obligatoire)
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Les sociétés de capitaux et les sociétés coopératives qui
sont cotées à une bourse suisse ne pourront distribuer des
réserves issues d’apports de capital en franchise d’impôt que si elles
distribuent des dividendes imposables pour un montant équivalent (principe
de proportionnalité). Autrement, la distribution serait imposable à hauteur
du même montant, mais au maximum à hauteur des autres réserves susceptibles
d’être distribuées selon le droit commercial. Ce principe s’applique aussi
à l’émission d’actions gratuites et aux augmentations gratuites de la
valeur nominale à l’aide de réserves issues d’apports de capital. Doivent
être exclus de cette règle:
- les remboursements intragroupes (taux de participation
de 10%)
- les réserves constituées en Suisse après le 31
décembre 2010 dans le cadre d’une implantation en Suisse (valable
également pour les futures implantations)
D’autre part, en cas de rachat d’actions par des sociétés
cotées à une bourse suisse, le financement desdites actions doit grever au
moins pour moitié les réserves provenant de réserves issues d’apports de
capital (règlementation en matière de liquidation partielle directe).
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Ajustements de l’impôt sur le capital
Confédération: non
Canton: oui (facultatif)
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Les cantons peuvent réduire l’impôt sur le capital en
proportion du capital alloué aux participations, brevets et droits
similaires ainsi que les prêts intra-groupes.
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Imposition des dividendes
Confédération: non
Canton: oui (obligatoire)
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Cette mesure prévoit une imposition des
dividendes plus élevée et homogène pour les participations qualifiées
détenues par des personnes physiques. Au niveau de l’impôt fédéral
direct, le projet prévoit que les 70% des dividendes perçus par une
personne physique seront imposables. Les cantons devront prévoir une
imposition d’au moins 50% des dividendes. En effet, suite au passage devant
les chambres, l’imposition minimum au niveau cantonal a été revue à la
baisse (le Conseil fédéral préconisait une imposition d’au moins 70%).
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Ajustements relatifs à la transposition
Confédération: non
Canton: oui (facultatif)
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Cette mesure permet de combler une lacune du système
fiscal suisse en limitant le champ d’application du bénéfice en capital non
imposable et donc, indirectement, les effets du principe de l’apport en
capital.
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Etendue des imputations forfaitaires d’impôts
Confédération: non
Canton: oui (obligatoire)
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Les établissements suisses de sociétés étrangères auront
également droit à l’imputation forfaitaire de l’impôt.
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Autres mesures et conséquences
Augmentation de la quote-part cantonale au produit de l’IFD
La part du canton au produit de l‘impôt fédéral direct passera de 17% à
21,2% afin de minimiser les pertes de recettes fiscales des cantons et de
leur donner une certaine marge dans la réduction du taux d’imposition
cantonal.
Prise en compte des villes et des communes
Dans le cadre de l’augmentation de la quote-part, un accent est mis sur la
prise en compte des villes et de communes par les cantons dans la
redistribution de cette quote-part.
Compensation sociale par l’intermédiaire du financement de l’AVS
La réforme prévoit une compensation sociale d’un montant de 2
milliards de francs par l’intermédiaire de l’AVS, notamment par une hausse
paritaire des cotisations de 0,15% tant pour l’employé que pour l’employeur,
une hausse de la participation de la Confédération à l’AVS, passant de 19,55%
à 20,20% et par le biais du pour cent démographique de la TVA.
Réduction des taux d’imposition des sociétés dans les cantons
Certains cantons sont mis au défi de réduire leur taux d’imposition du
bénéfice. Le canton de Vaud prévoit notamment une réduction de l’impôt sur le
bénéfice dès le 1er janvier 2019, lequel s’élèvera à 13.78% (impôt
fédéral direct et impôt cantonal et communal). Les autres cantons romands
entendent également réduire le taux d’imposition des entreprises afin de
rester attractifs (Fribourg : 13,72% ; Genève : 13,49% ;
Jura : 17% ; Neuchâtel : 13,4% ;
Valais : 15,61%).
Calendrier des étapes suivantes et recommandations
Si aucun référendum n’est lancé, les premières mesures du PF 17
pourront entrer en vigueur au 1er janvier 2019, la majeure partie
des mesures intervenant quant à elles en 2020. En cas de référendum, le
peuple Suisse se prononcera sans doute le 19 mai 2019.
Dans l’intervalle, il semble opportun d’analyser les solutions existantes
pour les sociétés bénéficiant de l’un des statuts fiscaux privilégiés
cantonaux. Dans la mesure où l’entrée en vigueur de la nouvelle loi est
imminente, il convient de se demander si l’abandon du statut privilégié avant
l’entrée en vigueur est opportun et de quelle manière les nouveaux outils
introduits par la révision légale peuvent être implémentés dans la structure
de chacun, notamment la « Patent Box » et/ou la « super-déduction » en
matière de R&D. Cette évaluation permettra de déterminer si la société
peut bénéficier de l’une de ces mesures et anticiper les défis associés au
projet BEPS.
PS: Merci à Mazars pour l’autorisation de reproduction de ce texte.
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