L�app�tit de d�pense de l��tat et des collectivit�s locales est
insatiable, on le sait. Alors comment continuer � d�penser lorsqu�il faut
r�duire les d�ficits publics au risque de perdre la confiance des march�s et
des agences de notation ? Les hauts fonctionnaires, toujours tr�s imaginatifs
dans ce domaine, ont invent� pour cela le � PPP �, le Partenariat
public-priv�.
La construction d�un �quipement public oblige l��tat ou la r�gion �
accro�tre son endettement, ce qui est de plus en plus mal per�u. Pour �viter
cela, une structure juridique d�di�e au projet est mise en place, le PPP, qui
r�unit les entreprises concern�es et des repr�sentants de la puissance
publique. Et c�est ce PPP qui s�endette, et se remboursera en percevant des
versements de l��tat, pendant une ou plusieurs d�cennies. Des versements
plut�t qu�un emprunt, pour l��tat l�avantage est �vident : sa dette
n�augmente pas !
L��tat utilise ici exactement le m�me proc�d� qu�il reproche aux banques,
le hors bilan, en l�occurrence un SPV (Special Purpose Vehicle), qui permet
d�isoler des risques dans une structure opaque. Car les versements vont bien
s�r peser sur les d�penses publiques, et surtout les termes du contrat
indiquent syst�matiquement qu�en cas de recettes moindres que pr�vues, c�est
l��tat qui doit compenser le manque � gagner.
Le Royaume-Uni fait figure de pr�curseur dans ce domaine, et il a pu
constater la d�rive des co�ts, ce qui l�a amen� � restreindre son utilisation
des PPP. Pas en France o�, depuis 2004, 41 milliards d�euros ont �t� engag�s
de cette fa�on, par l��tat et les collectivit�s locales. Les d�rapages sont
d�j� nombreux. Par exemple, le Mus�e des Civilisations de l�Europe et de la
M�diterran�e (Mucem) de Marseille, a �t� audit� par la Cour des comptes :
co�t de la construction : 30 millions, charges financi�res : 26,7 millions,
maintenance : 34 millions ! Faut-il ralentir la cadence ? Au contraire, le
rythme s�acc�l�re puisque le m�tro du Grand Paris (20 milliards d�euros) et
les �oliennes en mer (10 milliards d�euros) seront financ�s de cette fa�on.
L��tat pr�voit de construire 2000 kilom�tres de voies TGV suppl�mentaires,
soit une facture globale de 80 milliards d�euros, et ce sont encore les PPP
qui seront sollicit�s.
En toute bonne logique, il faudrait rajouter le montant total de ces PPP �
la dette publique � officielle � de la France (1832,6 milliards d�euros) !
Pourquoi une telle fuite en avant ? Les int�r�ts des responsables politiques
sont li�s � ceux des grands groupes de construction publique, et qui sont, en
France, �galement pr�sents dans les m�dias, sans lesquels une carri�re
politique ne peut pas se faire... Cette r�alit� compte bien plus que la bonne
gestion des comptes publics